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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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Avis relatif à l’évaluation du risque de transmission du complexe Mycobacterium tuberculosis à l'humain via la consommation de produits laitiers crus issus d’un élevage caprin infecté

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Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Date de mise en ligne
29/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0067
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’identification de procédés ou travaux à inscrire à l’arrêté fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes. Expertise relative aux procédés ou travaux exposant aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
24/10/2024
Numéro de saisine
2017-SA-0237
— Document PDF

Avis relatif à la mise à jour de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
18/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0165
— Document PDF

AVIS relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux produits à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KWS20-1 développée pour être tolérante à plusieurs substances herbicides (dicamba, glufosinate-ammonium et glyphosate), pour l’importation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de ces produits.

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
18/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0190
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative à l’analyse des données fournies dans le cadre de l’évaluation du dioxyde de titane (TiO2) dans les produits cosmétiques

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
18/10/2024
Numéro de saisine
2024-AST-0114
— Document PDF

Avis complété relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5 et PM10) et le carbone suie de l’air ambiant extérieur et rapport relatif aux VTR par voie respiratoire pour le carbone suie de l’air ambiant extérieur

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
17/10/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0198
— Document PDF

Avis complété relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5 et PM10) et le carbone suie de l’air ambiant extérieur et rapport actualisé relatif aux VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
17/10/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0198
— Document PDF

Faisabilité d’élaboration de VTR par voie respiratoire pour les particules ultrafines Extrait du rapport d’expertise collective archivé « VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur - Recommandation de VTR long terme pour les PM2,5 et extrapolation aux PM10 - Faisabilité d’élaboration de VTR pour le carbone suie et pour les particules ultrafines » (décembre 2021)

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
17/10/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0198
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
15/10/2024
Numéro de saisine
2024-AST-0117
— Document PDF

Extrait d'avis relatif à « l’utilisation d’un procédé de traitement innovant par filtration dite « bio-minérale » de la société Aquatic Science »

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Eaux
Date de mise en ligne
11/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0110

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